février 2021                                                         
Retour au travail 
NOUVEAU : Code de pratique

Saviez-vous qu'un programme de retour au travail efficace est essentiel au processus de réadaptation d'un travailleur blessé? Le rétablissement d'une blessure survenue au travail ou d'une maladie professionnelle n'est pas toujours facile. Un plan de retour au travail permet non seulement de reprendre le travail, mais aussi de continuer d'effectuer des tâches utiles. Un programme de retour au travail bien conçu peut améliorer la santé mentale de travailleurs blessés ou malades. 

Les avantages apportés par un solide programme de retour au travail vont bien au-delà du bien-être des travailleurs blessés. La mise en place d'un tel programme témoigne auprès de tous les travailleurs de l'importance qu'un employeur accorde à leur santé et à leur sécurité. C'est bon pour le moral des troupes et les employeurs constatent que leur programme les aide à conserver un personnel compétent et expérimenté. En fin de compte, c'est une initiative qui favorise une culture positive en matière de SST.       

Élaborer un programme de retour au travail

Le code de pratique de la CSTIT intitulé «  Élaboration du programme de retour au travail » aidera les employeurs à mieux comprendre les exigences législatives liées auxquels doit satisfaire leur programme de retour au travail, ainsi que la marche à suivre pour en concevoir, et en conserver, un qui sera efficace. Vous y trouverez :
  • une interprétation claire des dispositions législatives;
  • les exigences s'appliquant plus particulièrement à votre politique, à votre programme en soi et à vos procédures en matière de retour au travail;
  • un aperçu des rôles et des responsabilités;
  • des guides pour savoir où trouver des ressources et des modèles supplémentaires. 
Un bon programme de retour au travail profitera à tous les membres de votre entreprise ou organisme. Attention : il est important d'élaborer un programme adapté aux besoins de votre milieu de travail. Pour en savoir davantage, consultez notre  page Retour au travail ou appelez-nous au 1-800-661-0792. Nous serons ravis de vous guider dans ce processus.

Pour voir tous les codes de pratique disponibles, visitez notre site Web dès aujourd'hui.


WSCC Connect
Rôles et niveaux d'accès



La CSTIT ne cesse de croître et d'améliorer ses services électroniques sur le portail WSCC Connect. Résultat? Une plus grande commodité au profit de votre entreprise, un processus de déclaration plus rapide et une meilleure tenue des registres. Avec l'évolution de WSCC Connect, les rôles des utilisateurs gagnent en importance au sein de votre entreprise ou organisme. Assurez-vous de bien configurer les comptes des utilisateurs.

Administrateur ou administratrice de l'accès

Qui devrait administrer l'accès à WSCC Connect? Selon la taille de votre entreprise, la personne choisie pour administrer l'accès peut être celle qui gère l'ensemble des opérations ou encore le ou la propriétaire.L'administrateur ou l'administratrice de l'accès a un rôle important. Cette personne a accès à tous les services en ligne et à tous les renseignements concernant votre entreprise, et elle peut gérer des comptes d'utilisateurs au nom de l'entreprise. N'oubliez pas que ce rôle peut être réaffecté s'il y a lieu, d'où l'importance d'une mise à jour constante.

Les utilisateurs de WSCC Connect

À son lancement, WSCC Connect était un outil permettant aux employeurs de déclarer leur masse salariale annuelle. Certains services en ligne clés ont été ajoutés depuis lors, entre autres, plus récemment, le service Rapport d'incident de l'employeur. Ces ajouts font en sorte que davantage de personnes au sein de votre entreprise peuvent avoir besoin d'accéder à WSCC Connect.

En règle générale, ce sont les personnes suivantes qui devraient y avoir accès :
  • le personnel administratif et responsable des opérations - employeurs, gestionnaires ou employés affectés à certaines opérations;
  • le personnel responsable des comptes créditeurs et de la masse salariale - tout membre du personnel traitant les déclarations des entrepreneurs relativement à la masse salariale auprès de la CSTIT ou les données sur les salaires des employés;
  • le personnel responsable de la SST - les employés siégeant à un comité de santé et de sécurité au travail ou assumant des responsabilités à l'égard du programme de sécurité de l'entreprise;
  • les superviseurs et gestionnaires - toute personne qui doit avoir accès au formulaire Rapport de l'employeur sur une blessure survenue au travail. 
Services essentiels

Certains services en ligne sur la plateforme WSCC Connect sont liés à des exigences législatives et sont donc essentiels à l'exploitation de votre entreprise. Vous devez déterminer qui a besoin d'accéder à chacun des services en ligne que vous estimez essentiels. Voici les services en ligne assujettis à des exigences législatives :

Inscrire votre entreprise - L'inscription est habituellement effectuée par la personne responsable de l'ensemble des opérations commerciales.

Les nouvelles entreprises ou celles qui commencent à exercer des activités aux Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut DOIVENT s'inscrire auprès de la CSTIT dans les dix jours suivant le début de leurs opérations. 

Déclarer la masse salariale - La déclaration de la masse salariale relève généralement du personnel responsable de la paie.

Le 28 février de chaque année, tous les employeurs sont tenus par la loi de déclarer leur masse salariale, même si elle est nulle, pour maintenir leur compte actif et à jour. Le rapport annuel sur la masse salariale comporte une section sur la SST, et le personnel responsable des comptes créditeurs doit donc consulter la personne qui gère la SST avant d'entamer ce processus de déclaration. Pour en savoir davantage, consultez notre site Web.

NOUVEAU : Rapport d'incident de l'employeur  - La production de ce rapport est normalement attribuée aux superviseurs, aux gestionnaires ou au personnel responsable de la SST. 

Des dates limites sont fixées pour le signalement des incidents et des blessures, et il importe que les entreprises exerçant des activités aux T.N.-O. ou au Nunavut les respectent. Pour en savoir plus, consultez notre page Web sur les exigences de déclaration ou notre guide étape par étape pour signaler une blessure


Les travaux impliquant une présence de l'amiante sont considérés comme étant à risque élevé. Si votre entreprise doit réaliser de tels travaux aux Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut, vous devez en informer la CSTIT. Pour en savoir davantage sur la façon de travailler en toute sécurité avec l'amiante, lisez le code de pratique Élimination de l'amiante.

En savoir plus

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter les guides fournis pour accéder à WSCC Connect, créer un compte utilisateur en ligne, ajouter un utilisateur pour qu'il accède aux services en ligne, ou encore appelez-nous au 1-800-661-0792.

N'oubliez pas... Lors de son inscription, tout nouvel utilisateur doit accepter l'option « M'envoyer par courriel des mises à jour, des échéanciers et des actualités en matière de sécurité de la CSTIT » afin de garantir la réception des mises à jour et de renseignements essentiels sur la SST en temps opportun par SafetyNet!




Pleins feux sur la sécurité 
THÈME EN VEDETTE : changements saisonniers et glissements, trébuchements et chutes


En 2020, les glissements, les trébuchements et les chutes représentaient 22 % des demandes d'indemnisation aux Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut. Statistiquement, le nombre d'incidents de la sorte et celui des blessures en découlant ont tendance à être plus élevés durant les changements saisonniers. Alors que ces changements s'amorcent et que nous nous préparons aux prochains travaux d'été, voici quelques faits à garder à l'esprit :

Glissements

Le risque de glisser augmente lorsque le mercure chute soudainement après avoir grimpé. Faites attention lorsque la neige et la glace fondent, puis gèlent en formant une surface plane et lisse, que la neige recouvrira. Les conditions sont encore plus dangereuses lorsqu'elles ne le semblent pas! Assurez-vous que vos allées sont dégagées, que du sel et du gravier ont été mis aux endroits clés et à ceux très achalandés, et rappelez souvent ces consignes à vos travailleurs :
  • Ralentissez.
  • Soyez attentifs.
  • Portez des chaussures appropriées.
Trébuchements

Avec le printemps vient le sempiternel « nettoyage du printemps ». C'est une période où beaucoup de personnes sont enclines à faire du ménage après un long hiver, ayant souvent bien hâte d'affronter la chaleur de l'été. Profitez de l'occasion offerte pour rappeler à vos employés quelques règles sur l'entretien ménager en milieu de travail. Pour éviter les incidents liés aux trébuchements, évitez l'encombrement des bureaux et des postes de travail, en particulier là où beaucoup de personnes circulent. Si vous avez des espaces encombrés à votre bureau ou autour de postes de travail, pourquoi ne pas demander à un ou deux employés de vaquer à la tâche, et même d'en faire un projet à gérer? Encouragez votre personnel à rechercher de nouvelles solutions de rangement qui contribueront à éviter l'obstruction d'espaces à l'avenir.

Chutes

À l'approche du beau temps, plusieurs emplois saisonniers poussent un peu partout. Bon nombre de ces emplois nécessitent de travailler en hauteur à l'extérieur. En fait, bien des projets de construction, comme la rénovation de toitures, ne peuvent avoir lieu que par temps chaud. 

Premier rappel : tout employé travaillant en hauteur doit être formé pour le faire et disposer d'un équipement de protection contre les chutes s'il travaille à plus de 3 mètres du sol. Assurez-vous que vos travailleurs sont prêts à effectuer les travaux confiés en toute sécurité AVANT même de commencer.

Deuxième rappel : vous devez également  aviser l'inspecteur en chef, Santé et sécurité au travail, des travaux à risque élevé que votre entreprise prévoit entreprendre.

En savoir plus

Le CSTIT a conçu de nombreuses ressources sur la prévention des glissements, des trébuchements et des chutes. Consultez notre page Bulletins de sécurité pour trouver des ressources et des sources d'inspiration pour vos prochaines réunions consacrées à la sécurité. Si vous avez des questions concernant plus précisément les glissements, les trébuchements et les chutes, appelez-nous au 1-800-661-0792. Si vous souhaitez informer l'inspecteur en chef de la SST de travaux à venir qui présentent un risque élevé, veuillez écrire à CSHO@wscc.nt.ca ou à CSHO@wscc.nu.ca


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