Décembre 2023

CONDUIRE EN HIVER

Un moyen simple dont disposent les employeurs pour s’assurer que les travailleurs restent en sécurité lorsqu’ils conduisent en hiver est de mettre dans chaque véhicule une trousse d’urgence bien remplie. Par temps très froid, pour pouvoir rentrer chez soi sain et sauf à la fin de la journée, il faut pouvoir faire face à n’importe quelle situation. La préparation d’une bonne trousse est donc cruciale. 

Une trousse adaptée à la conduite hivernale doit contenir tout ce dont peut avoir besoin une personne pour rester au chaud et en sécurité si elle est coincée dans un véhicule par mauvais temps, voire par un froid extrême. Voici quelques exemples d’articles essentiels à inclure dans une telle trousse :

• De l’eau – dans des bouteilles en plastique qui ne se fissurent pas lorsqu’elles sont gelées;
• Des collations non périssables et d’autres aliments « de secours »;
• Au moins une couverture;
• Une trousse de premiers soins; 
• Des bougies et des allumettes de sécurité.

Consultez la liste du CCHST des articles que vous pourriez inclure dans votre trousse de conduite hivernale. Trouvez plus de conseils sur la sécurité des conducteurs cet hiver dans notre dossier complet sur le sujet ici. 

Le taux de cotisation provisoire moyen sera maintenu à 2,40 $ par tranche de 100 $ de masse salariale cotisable cette année.

Bien que le taux moyen de base reste inchangé, la plupart des employeurs verront les leurs augmenter ou diminuer, en fonction de l’expérience de leur groupe ou sous-catégorie d’industrie en matière de réclamations (les coûts d’indemnisation).

Au moment de fixer les taux de cotisation, la CSTIT prend en considération ce qui est viable en ce qui a trait aux coûts d’indemnisation, représentatif de l’expérience de l’industrie, adapté aux tendances relatives à l’indemnisation et équitable pour les employeurs.

La prévention des blessures et l’amélioration des résultats au chapitre du retour au travail pour réduire les coûts d’indemnisation sont les facteurs les plus déterminants dans les taux payés par les employeurs. La CSTIT s’efforce d’aider les employeurs à créer et à maintenir de solides programmes de sécurité, et à obtenir de meilleurs résultats en matière de retour au travail.

Les employeurs peuvent accéder aux taux de leur sous-catégorie ou groupe, pour toutes les industries pour l’année à venir, sur le portail WSCC Connect. Il est possible de voir les taux de cotisation actuels et antérieurs par catégorie et sous-catégorie ainsi que par industrie en particulier.

31 décembre 2023 – Demande de couverture personnelle facultative

Si vous êtes propriétaire d’une entreprise, partenaire ou administrateur inscrit, ou encore si vous êtes travailleur autonome, vous pouvez demander une couverture personnelle facultative. Cela signifie que vous pouvez avoir droit à des prestations si vous vous blessez ou contractez une maladie au travail. Vous pouvez demander une couverture pour une période d’un à douze mois.

Si vous bénéficiez actuellement d’une couverture personnelle facultative jusqu’au 31 décembre 2023, vous pouvez la maintenir en présentant une nouvelle demande avant le 1er janvier 2024. 

Remplissez ce formulaire pour demander une couverture personnelle facultative.

31 décembre 2023 – Clôture de la période d’inscription pour le SIMDUT 2015 en ligne gratuit.

Puisque la législation sur le SIMDUT continue d’évoluer, le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST) offre des cours actualisés de formation sur le SIMDUT. À compter du 31 décembre 2023, la CSTIT ne parrainera plus l'inscription gratuite au cours en ligne du SIMDUT 2015.

Pour vous inscrire aux cours actualisés en ligne du SIMDUT, visitez les pages d'inscription aux cours en ligne du CCHST pour les formations suivantes :

• SIMDUT pour les travailleurs
• SIMDUT pour les gestionnaires et les superviseurs

28 février 2024 – Dépôt du RAMS

Les employeurs ont jusqu’au 28 février pour déposer leur rapport annuel sur la masse salariale (RAMS). Attendez-vous à recevoir au début du mois de décembre une trousse d’information contenant des directives pour le faire. Les employeurs peuvent procéder à ce dépôt sur le portail WSCC Connect dès le 1er janvier.

Le dépôt du RAMS est une obligation juridique, même si vous n’avez aucune masse salariale (zéro/0) à déclarer. Un dépôt en retard expose les employeurs à une sanction équivalant à 15 % de leur taux de cotisation sur la masse salariale de l’année précédente.

Fermeture des bureaux

Les bureaux de la CSTIT seront fermés le jeudi 21 décembre et rouvriront le mardi 2 janvier 2024.

Pour signaler une blessure ou un incident grave au travail, composez le 1 800 661-0792.

Signaler un travail dangereux sur le portail WSCC Connect.

wscc.nt.ca 1.800.661.0792 | wscc.nu.ca 1.877.404.4407