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Des évolutions (assouplissements) bienvenues et logiques sont annoncées :
- L’indicateur « valoriser la prise en charge en exercice coordonné » reste optionnel dans le volet 2 ;
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Un délai est accordé aux médecins pour s’équiper d’un logiciel Ségur et transmettre leurs justificatifs auprès de leur caisse primaire pour valider cet indicateur : possibilité jusqu’au 31 janvier 2024 (au lieu du 31/12/2023) Attention le non-respect de ce point invalide tout le forfait structure !
- L'exigence d’être équipé de la version de cahier des charges Sesam vitale addendum 8 est reporté au 31 décembre 2024 (aussi les médecins qui ne le sont pas au 31 décembre 2023 ne seront pas pénalisés et pourront valider leur volet 1) ;
- L’objectif pour l’indicateur « usage et remplissage du DMP » est réajusté à 10% (au lieu de 20%) pour bénéficier de la rémunération de l’indicateur ;
- L’usage de la messagerie sécurisée pour les échanges avec les patients sera valorisé pour les médecins ayant atteint l’objectif ; par ailleurs, compte-tenu de son déploiement encore limité un report des points de cet indicateur pour les médecins n’ayant pas atteint l’objectif sur les autres usages de téléservices sera réalisé ;
- L’objectif de l’indicateur « usage de l’AAT en ligne » est ajusté à 70% (au lieu de 90%).
Suivi des patients et patientes en ALD
Pour ne pas pénaliser les médecins qui se sont investis dans la prise en charge en tant que médecin traitant de nouveaux patients en ALD dans leur patientèle, l’indicateur "usage téléservice déclaration médecin traitant" sera exceptionnellement neutralisé pour les médecins généralistes.
On traduit : neutralisé signifie qu'il sera payé pour tous les généralistes en raison de l’action "aller vers" pour les patients en ALD sans médecin traitant.
Volet de Synthèse Médicale
Pour le forfait d’alimentation du VSM (Volet de Synthèse Médicale) dans les DMP pour les patients en ALD :
- un premier paiement sera réalisé pour les médecins atteignant déjà les exigences au 31 décembre 2023
- un délai sera également accordé pour permettre aux médecins de finaliser l’élaboration et l’alimentation des VSM jusqu’au 30 juin 2024 avec un paiement à l'automne.
Coordination des soins
Cet item est validé par la participation à de nombreuses structures ou activités.
Il s'agit d'un item déclaratif, c’est donc le médecin qui détermine son implication, à charge de la justifier si l’Assurance Maladie le demande.
Participer à une CPTS (adhérer est la première étape de la participation) est l’item le plus logique dans cette liste, surtout que l’Assurance Maladie s’est donné la peine d’exclure toute une série de réelles actions de coordination dans ses définitions des autres types d’exercices coordonnés.
SAS (Service d’accès aux soins)
C'est la rémunération forfaitaire sur la participation au SAS qui est calculée. C’est donc l’Assurance Maladie qui est maîtresse du calcul, selon des critères qui restent mystérieux !
Il faut dans tous les cas avoir au moins un SAS actif dans son département, qui propose une connexion d’agenda et lui offrir, en principe, 2 heures de disponibilité par semaine. Peut-être ce SAS peut-il communiquer une liste de médecins actifs par d’autres moyens que la plateforme à l'Assurance Maladie, mais ce n’est pas certain.
A ce jour, les départements du Grand Est qui répondent à peu près à ces critères sont l'Aube, la Moselle, le Bas-Rhin et le Haut-Rhin.
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