Avis aux conseillers – mardi 8 septembre 2021
Nous espérons que vous avez passé un beau long week-end.  
 
Le bulletin Avis aux conseillers de cette semaine présente les points saillants du Rapport annuel de l’OCRCVM que nous avons publié aujourd’hui ainsi que la deuxième partie de notre série de vidéos sur la volatilité des marchés. 
 
Prenez connaissance des dernières nouvelles ci-dessous. 
Rapport annuel 2020-2021 de l’OCRCVM 
Nous avons publié aujourd’hui notre Rapport annuel 2020-2021, lequel présente la façon dont nous continuons à soutenir les Canadiens en protégeant les investisseurs et en favorisant la transformation du secteur. 

En plus de remplir notre mandat principal qui est de protéger les investisseurs et d’assurer l’intégrité des marchés, nous avons fait des progrès considérables à l’égard de nos priorités pour l’exercice 2021, lesquelles s’inscrivent dans notre plan stratégique. Voici quelques points saillants du rapport : 

  • Gérer efficacement les questions soulevées par la pandémie de COVID-19 en privilégiant la santé et la sécurité de notre personnel et de nos parties intéressées, en protégeant les investisseurs et en favorisant des marchés financiers sains; 
  • Poursuivre nos divers engagements et diverses initiatives liés à la protection des investisseurs; 
  • Soutenir la transformation du secteur en améliorant le modèle d’autoréglementation afin de servir les Canadiens de façon plus efficace et efficiente. 

« Durant un exercice marqué par l’incertitude, l’OCRCVM a continué de fournir des services de réglementation sans interruption, ce qui témoigne de la force et de la résilience de notre organisme, a déclaré Andrew J. Kriegler, président et chef de la direction de l’OCRCVM. Nous avons pris des mesures importantes pour soutenir l’évolution du modèle d’autoréglementation et, au cours des prochaines années, l’OCRCVM s’appuiera sur ses fondations déjà solides. En collaboration avec les Autorités canadiennes en valeurs mobilières et nos collègues de l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels, nous créerons un nouvel organisme d’autoréglementation amélioré – un organisme plus efficient et efficace, et mieux outillé pour protéger les investisseurs et favoriser des marchés financiers sains au Canada. » 

Vous voulez en savoir plus? Lisez notre Rapport annuel complet à ocrcvm.ca.
Rappel : Assemblée annuelle et extraordinaire des membres 
L’assemblée annuelle et extraordinaire des membres de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) aura lieu par Webex à 16 h 30 (HE) le 21 septembre 2021. 

L’assemblée a pour but : 

  • d’examiner les états financiers de l’OCRCVM pour l’exercice terminé le 31 mars 2021 et le rapport de l’auditeur indépendant s’y rattachant; 
  • de procéder à l’élection des administrateurs de l’OCRCVM; 
  • de nommer un expert-comptable qui sera chargé de réaliser une mission d’audit; 
  • d’approuver, par résolution extraordinaire, une modification apportée au Règlement no 1 de l’OCRCVM; 
  • de délibérer sur d’autres questions. 

Les documents relatifs à l’assemblée ont été envoyés aux membres par la poste le 20 août 2021 et comprennent des renseignements supplémentaires. 

Si vous avez des questions ou souhaitez obtenir plus de renseignements concernant les procédures de vote et de participation à l’assemblée, veuillez communiquer avec notre agent de sollicitation de procurations, D.F. King Canada (D.F. King), par téléphone au 416 682-3825 pour les appels directs ou les appels à frais virés de l’extérieur du Canada et des États-Unis, ou par courriel à l’adresse inquiries@dfking.com
Série de vidéos : Comment l’OCRCVM assure l’intégrité des marchés financiers  

Deuxième partie : Coupe-circuits pour titre individuel 
Dans notre dernier numéro, Alex Taylor, vice-président à la surveillance des marchés de l’OCRCVM, a parlé de la façon dont les seuils appliqués par le marché contribuent à prévenir la volatilité inexpliquée des cours à court terme. Cette semaine, il nous parle des coupe-circuits pour titre individuel.  

Comme vous le savez, les coupe-circuits pour titre individuel interrompent automatiquement les opérations sur les marchés et les bourses pendant cinq minutes quand les cours atteignent des niveaux prédéfinis. Cette interruption temporaire donne aux investisseurs le temps de comprendre ce qui se passe sur le marché et de prendre des décisions en fonction de la situation du marché.  

Regardez la vidéo ci-dessous pour en apprendre plus sur le rôle de l’OCRCVM à titre d’organisme de réglementation durant l’interruption de cinq minutes et sur la manière dont notre équipe de surveillance détermine s’il convient de la prolonger manuellement. 
Si vous avez manqué la première partie ou si vous souhaitez regarder toute la série, cliquez ici.  

N’oubliez pas de transmettre cette vidéo explicative à vos clients pour les informer sur la réglementation des marchés.  
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Crédits de formation continue

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